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Marques déposées par la société Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord
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L'HUITRE DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUITRE DE NORMANDIE
Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord

Numéro de dépôt :
95599241
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque L'HUITRE DE NORMANDIE

Déposée le 22 novembre 1995 par la société Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « L'HUITRE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord domicilié(e) Adresse: 21 Rue du Sémaphore, 50230 AGON COUTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la Section Régionale de la Conchyliculture Normandie Mer du Nord - France.

La marque L'HUITRE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUITRE DE NORMANDIE est expirée depuis le 22 novembre 2005.

Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord a également déposé les autres marques suivantes : , LES HUITRES DE BRETAGNE , MOULES DE BOUZIGUES , LES HUITRES DE BRETAGNE , HUITRES DE BOUZIGUES , L'HUITRE D'OR , LES MOULES DE BRETAGNE , MOULES DE PLEINE MER UNIMER


Section Régionale de la Conchyliculture Normandie-Mer du Nord - Adresse: 21 Rue du Sémaphore, 50230 AGON COUTAINVILLE - France - SIREN 319053492


Monsieur le Président de la Section Régionale de la Conchyliculture Normandie Mer du Nord - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibiers.Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.